Conseil Municipal

Session ordinaire ORDRE DU JOUR et PV :

1. Approbation du procès-verbal du 21 décembre 2021
2. Remplacement délégué pour les commissions finances et forêt communale
3. Contrat d'assurance statutaire du personnel CNRACL
4. Contrat d'assurance statutaire du personnel IRCANTEC
5. Travaux de sectorisation du réseau d'eau potable et télégestion/supervision associées : choix du prestataire

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Session ordinaire ORDRE DU JOUR et PV :

1. Approbation du procès-verbal du 20 octobre 2021
2. Approbation du RPQS du SPANC 2020
3. Approbation du RPQS du CTDMA 2020
4. Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement
5. Avenant à la convention de mise à disposition de l'agent communal

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Ordre du jour et PV

1. Demande de modification de l’ordre du jour
2. Approbation du procès-verbal du 15 septembre 2021
3. Validation de la répartition du produit des amendes de police – dotation 2020
4. Eglise : validation du devis concernant la modification de l’échafaudage pour les travaux de gouttières supplémentaires
5. Approbation du rapport définitif 2021 et du rapport provisoire 2022 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées ( CLECT)

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Ordre du jour et PV :

1. Approbation du procès-verbal du 02 juin 2021
2. Eglise lot n°1 - gros oeuvre : travaux supplémentaires reprise des joints au niveau des zones non encore traitées
3. Eglise lot n°1 – gros oeuvre : avenant n°3
4. Eglise : validation du choix du maître d'oeuvre
5. Hangar communal lot n°5 – menuiseries extérieures serrurerie : suppression de la motorisation des portes sectionnelles et modification des dimensions de l'une des portes

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