Conseil Municipal

Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2022
2. Contrat d’assurance statutaire du personnel CNRACL
3. Contrat d’assurance statutaire du personnel IRCANTEC
4. Renouvellement de la convention de déneigement avec le Département
5. Inscription des dépenses au compte 623 ‘fêtes et cérémonies’

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Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 19 octobre 2022
2. Demande de modification ordre du jour
3. Validation de la convention d’assistance technique au service de distribution eau potable
4. Approbation du RPQS du SPANC 2021
5. Forêt communale : programme de travaux 2023

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Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 08 septembre 2022
2. Désignation correspondant défense
3. Safer : convention Vigifoncier
4. Forêt communale : programme de coupe de bois pour 2023
5. Forêt communale : application du régime forestier pour les dernières acquisitions

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Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 21 juillet 2022
2. Suppression de l’emploi permanent d’adjoint technique pour 6 heures
3. Création de l’emploi permanent d’adjoint technique pour 10 heures
4. Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité
5. Renouvellement adhésion communes forestières

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