Conseil Municipal

Ordre du jour et PV :

1. Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2020
2. Convention sur la dématérialisation des procédures CNRACL
3. Modification des statuts du Syndicat Des Energies de la Creuse (S.D.E.C.)
4. Avenant mission maîtrise d'oeuvre pour travaux eau potable au village de Morterolles
5. Demande de subvention DETR : travaux eau potable Morterolles

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Ordre du jour et PV :

1. Approbation du procès-verbal du 03 décembre 2020
2. Convention d'occupation temporaire pour mesures environnementales
3. Convention de participation aux frais de fonctionnement de l'école de Saint-Junien-la-Bregère année scolaire2020-2021
4. Hangar communal : validation du lot n°6
5. Dégâts route de Rioublanc

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Ordre du jour et PV :

1. Approbation du procès-verbal du 22 octobre 2020
2. Convention relative à la mise à disposition de l’ONF d’un terrain d’expérimentation
3. N.F. : devis maitrise d’œuvre
4. N.F. : devis travaux d’investissement programme 2021
5. Vente coupe de bois parcelle 1U

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Ordre du jour et PV :

1. Approbation du procès-verbal du 09 septembre 2020
2. Demande de subvention: déclaration d’utilité publique de protection du captage «La Fontaine des Fayens»
3. Demande de subvention: étude du patrimoine, étude diagnostic et schéma directeur eau potable
4. Validation du règlement intérieur du conseil municipal
5. Convention de déneigement à renouveler

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