Conseil Municipal

Ordre du jour et PV

1. Projet de classement sur le site d’Augerolles (intervention ONF)
2. Approbation du procès-verbal du 10 février 2022
3. Eglise : avenant lot n°2 : métallerie - menuiserie
4. Eglise : validation du devis lot n°2 : métallerie - menuiserie
5. Suppression de la régie d’électricité pour les gîtes

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SESSION ORDINAIRE

Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2022
2. Inscription de chemins de randonnée au Plan Départemental d’Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) de la Creuse
3. Dossier de demande de déclaration d'utilité publique pour la mise en place des périmètres de protection du captage « La Fontaine des Fayens >>
4. Délimitation chemin communal/propriété privée
5. Questions diverses

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Session ordinaire ORDRE DU JOUR et PV :

1. Approbation du procès-verbal du 21 décembre 2021
2. Remplacement délégué pour les commissions finances et forêt communale
3. Contrat d'assurance statutaire du personnel CNRACL
4. Contrat d'assurance statutaire du personnel IRCANTEC
5. Travaux de sectorisation du réseau d'eau potable et télégestion/supervision associées : choix du prestataire

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Session ordinaire ORDRE DU JOUR et PV :

1. Approbation du procès-verbal du 20 octobre 2021
2. Approbation du RPQS du SPANC 2020
3. Approbation du RPQS du CTDMA 2020
4. Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement
5. Avenant à la convention de mise à disposition de l'agent communal

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