Conseil Municipal

Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 01 Juin 2023
2. Adressage validation des noms de rue et de villages
3. Assainissement de Morterolles : redevance de raccordement au réseau

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Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 13 avril 2023
2. Section de Masderier : vente ou location
3. Voirie : choix de l’entreprise pour les travaux de voirie au village de Morterolles
4. Voirie : choix de l’entreprise pour les travaux de voirie au village de Rivailles
5. Validation de l’emplacement du Point d’Apport Volontaire (PAV)

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Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2023
2. Convention relative au service de médecin agréé
3. Inscription de chemins au Plan Départemental d’Itinéraires de Promenades et de Randonnée de la Creuse
4. Modification du régime forestier
5. Acquisition parcelle B 832

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Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2022
2. Contrat d’assurance statutaire du personnel CNRACL
3. Contrat d’assurance statutaire du personnel IRCANTEC
4. Renouvellement de la convention de déneigement avec le Département
5. Inscription des dépenses au compte 623 ‘fêtes et cérémonies’

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