Conseil Municipal

Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 21 juillet 2022
2. Suppression de l’emploi permanent d’adjoint technique pour 6 heures
3. Création de l’emploi permanent d’adjoint technique pour 10 heures
4. Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité
5. Renouvellement adhésion communes forestières

6. Lire la suite...

Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 29 juin 2022
2. Demande de modification de l’ordre du jour
3. Acquisition d’une grange au village de Morterolles
4. Devis travaux de maçonnerie
5. Travaux assainissement et eau potable du village de Morterolles : choix des entreprises

6. Lire la suite...

Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 18 mai 2022
2. Modalité de publication des actes à compter du 01 juillet 2022
3. Désignation d’un délégué à la commission intercommunale des impôts directs
4. Désignation d’un délégué au Syndicat Primaire d’électrification (S.D.E.C.)
5. Désignation d’un délégué à la commission d’ouverture des plis

6. Lire la suite...

Le conseil municipal se réunira en Mairie à 18:15

Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 21 mars 2022
2. Approbation du procès-verbal du 13 avril 2022
3. Vote des comptes de gestion 2021 dressés par le receveur municipal
4. Vote des comptes administratif 2021 dressés par la commune
5. Affectation de résultat 2021 définitif du budget de la commune

6. Lire la suite...