Conseil Municipal

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Ordre du jour et PV :

  1. Approbation du procès-verbal du 03 décembre 2020
  2. Convention d'occupation temporaire pour mesures environnementales
  3. Convention de participation aux frais de fonctionnement de l'école de Saint-Junien-la-Bregère année scolaire2020-2021
  4. Hangar communal : validation du lot n°6
  5. Dégâts route de Rioublanc

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Ordre du jour et PV :

  1. Approbation du procès-verbal du 22 octobre 2020
  2. Convention relative à la mise à disposition de l’ONF d’un terrain d’expérimentation
  3. N.F. : devis maitrise d’œuvre
  4. N.F. : devis travaux d’investissement programme 2021
  5. Vente coupe de bois parcelle 1U

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Ordre du jour et PV :

  1. Approbation du procès-verbal du 09 septembre 2020
  2. Demande de subvention: déclaration d’utilité publique de protection du captage «La Fontaine des Fayens»
  3. Demande de subvention: étude du patrimoine, étude diagnostic et schéma directeur eau potable
  4. Validation du règlement intérieur du conseil municipal
  5. Convention de déneigement à renouveler

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Ordre du jour et PV :

  1. Approbation du procès-verbal du 07 juillet 2020
  2. Communauté de Communes Creuse Sud-Ouest : délégués pour la commission des impôts
  3. Programme d’aménagement de la forêt communale période 2021 - 2030
  4. Décision modificative pour règlement emprunt du SIVOM
  5. Eglise : toiture du clocher

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Directeur de la publication : Patrice Pataud / Maire

Responsable de la rédaction : l'équipe municipale

Webmaster : Jean-François Cuquemelle

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Mairie de Saint Pardoux Morterolles

3, rue de la fontaine
23400 Saint Pardoux Morterolles

05 55 64 91 54

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La permanence des élus est le mercredi à partir de 15 heures jusqu’à 18 heures

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