Toute l'actualité

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Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du 30 septembre 2025
  2. Travaux secrétariat : avenant n°1 entreprise ARNAUD
  3. Travaux secrétariat : devis modifié entreprise ARNAUD
  4. Forêt communale : assiette de coupe de bois pour l’année 2026
  5. Forêt communale : programme de travaux pour 2026
  6. Forêt communale : devis honoraires assistance maître d’œuvre 2026
  7. Transfert compétence eau : validation de la convention de mise à disposition de services
  8. Transfert compétence eau : validation de la convention de transfert de compétence
  9. Transfert compétence eau : validation du procès-verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles
  10. Questions diverses
  11. Informations diverses

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Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du 10 septembre 2025
  2. Travaux secrétariat : avenant n°1 entreprise MAISON MAISON
  3. Travaux secrétariat : devis modifié entreprise MAISON MAISON
  4. Travaux secrétariat : avenant n°1 entreprise DOMY
  5. Travaux secrétariat : devis modifié entreprise DOMY
  6. Transfert compétence eau : consultation du comité social territorial pour la convention de mise à disposition de services
  7. Questions diverses
  8. Informations diverses

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Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du 28 mai 2025
  2. Communauté de communes : remise à zéro des attributions de compensation négatives
  3. Communauté de communes : adoption du rapport de la CLECT
  4. Communauté de communes : décision modificative pour règlement de l’emprunt du Sivom
  5. Échange de parcelles
  6. Acquisition de bâtiment et terrain
  7. Questions diverses
  8. Informations diverses

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Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du 09 avril 2025
  2. S.D.I.C. : adhésion de nouvelles communes
  3. Présentation du projet éolien de la société NEOEN
  4. Travaux voiries impasse de l’église : choix de l’entreprise
  5. Réaménagement secrétariat : prolongation du contrat avec l’architecte
  6. Questions diverses
  7. Informations diverses

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Responsable de la rédaction : l'équipe municipale

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3, rue de la fontaine
23400 Saint Pardoux Morterolles

05 55 64 91 54

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