Conseil Municipal

Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 08 septembre 2022
2. Désignation correspondant défense
3. Safer : convention Vigifoncier
4. Forêt communale : programme de coupe de bois pour 2023
5. Forêt communale : application du régime forestier pour les dernières acquisitions

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Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 21 juillet 2022
2. Suppression de l’emploi permanent d’adjoint technique pour 6 heures
3. Création de l’emploi permanent d’adjoint technique pour 10 heures
4. Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité
5. Renouvellement adhésion communes forestières

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Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 29 juin 2022
2. Demande de modification de l’ordre du jour
3. Acquisition d’une grange au village de Morterolles
4. Devis travaux de maçonnerie
5. Travaux assainissement et eau potable du village de Morterolles : choix des entreprises

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Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 18 mai 2022
2. Modalité de publication des actes à compter du 01 juillet 2022
3. Désignation d’un délégué à la commission intercommunale des impôts directs
4. Désignation d’un délégué au Syndicat Primaire d’électrification (S.D.E.C.)
5. Désignation d’un délégué à la commission d’ouverture des plis

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