Conseil Municipal

Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 13 Septembre 2023
2. Restauration de la toiture de l'église : validation des entreprises
3. Demande d'un fond de concours pour l'acquisition d'un grappin
   

   Lire la suite...

Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 05 juillet 2023
2. Désignation d’un délégué titulaire pour le Syndicat Primaire d’Electrification (S.D.E.C.)
3. Désignation d’un délégué pour les commissions communales voirie et forêt communale
   

   Lire la suite...

Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 01 Juin 2023
2. Adressage validation des noms de rue et de villages
3. Assainissement de Morterolles : redevance de raccordement au réseau

   Lire la suite...

Ordre du jour et PV

1. Approbation du procès-verbal du 13 avril 2023
2. Section de Masderier : vente ou location
3. Voirie : choix de l’entreprise pour les travaux de voirie au village de Morterolles
4. Voirie : choix de l’entreprise pour les travaux de voirie au village de Rivailles
5. Validation de l’emplacement du Point d’Apport Volontaire (PAV)

6. Lire la suite...