Session ordinaire ORDRE DU JOUR et PV :
- Approbation du procès-verbal du 20 octobre 2021
- Approbation du RPQS du SPANC 2020
- Approbation du RPQS du CTDMA 2020
- Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement
- Avenant à la convention de mise à disposition de l'agent communal
- Validation du projet de renouvellement des conduites d'eau du village de Morterolles
- Modification du dossier DETR des conduites d'eau du village de Morterlles
- Validation de l'avant-projet de restauration de la toiture du clocher et de la nef
- Questions diverses
- Infos diverses
