Conseil Municipal

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Lors de la séance du conseil municipal du 21 mars 2026, les membres du conseil ont procédé à l’élection du Maire et des adjoints :

  • M. Mario CANFORA a été élu Maire
  • M. Jean-François CUQUEMELLE a été élu 1er adjoint
  • Mme Cécile DOUCET a été élue 2e adjointe
  • M. Gilbert BORDES a été élu 3e adjoint

Le compte rendu de cette séance sera publié prochainement, une fois finalisé.
Le site internet de la commune sera également mis à jour afin de refléter ces nouveaux résultats.

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Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du 30 septembre 2025
  2. Travaux secrétariat : avenant n°1 entreprise ARNAUD
  3. Travaux secrétariat : devis modifié entreprise ARNAUD
  4. Forêt communale : assiette de coupe de bois pour l’année 2026
  5. Forêt communale : programme de travaux pour 2026
  6. Forêt communale : devis honoraires assistance maître d’œuvre 2026
  7. Transfert compétence eau : validation de la convention de mise à disposition de services
  8. Transfert compétence eau : validation de la convention de transfert de compétence
  9. Transfert compétence eau : validation du procès-verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles
  10. Questions diverses
  11. Informations diverses

Consulter le procès-verbal

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Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du 10 septembre 2025
  2. Travaux secrétariat : avenant n°1 entreprise MAISON MAISON
  3. Travaux secrétariat : devis modifié entreprise MAISON MAISON
  4. Travaux secrétariat : avenant n°1 entreprise DOMY
  5. Travaux secrétariat : devis modifié entreprise DOMY
  6. Transfert compétence eau : consultation du comité social territorial pour la convention de mise à disposition de services
  7. Questions diverses
  8. Informations diverses

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Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du 28 mai 2025
  2. Communauté de communes : remise à zéro des attributions de compensation négatives
  3. Communauté de communes : adoption du rapport de la CLECT
  4. Communauté de communes : décision modificative pour règlement de l’emprunt du Sivom
  5. Échange de parcelles
  6. Acquisition de bâtiment et terrain
  7. Questions diverses
  8. Informations diverses

Consulter le procès-verbal

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Directeur de la publication : Patrice Pataud / Maire

Responsable de la rédaction : l'équipe municipale

Webmaster : Jean-François Cuquemelle

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23400 Saint Pardoux Morterolles

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La permanence des élus est le mercredi à partir de 15 heures jusqu’à 18 heures

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